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1. Contenu de l'offre en ligne
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2. Renvois et liens
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3. Droit d'auteur et droit des marques
Le responsable s'efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans le cadre de l'offre internet et, le cas échéant, protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et des droits de propriété des propriétaires concernés. Le simple fait qu'une marque soit mentionnée ne signifie pas qu'elle n'est pas protégée par les droits de tiers.
Les contenus et œuvres créés par nos soins figurant sur ce site sont soumis au droit d'auteur allemand. Le droit d'auteur pour les œuvres créées puis publiées par le responsable lui-même demeure la propriété exclusive de l'auteur. Sans l'accord express du responsable, la reproduction ou l'utilisation de telles œuvres, notamment de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, n'est pas autorisée. En cas d'utilisation autorisée d'informations et d'images mises à disposition sur le présent site, les droits d'auteur doivent être mentionnés. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment l'autorisation accordée pour la reproduction de matériaux protégés par le droit d'auteur. Cela est valable notamment lorsque nous estimons que la manière dont le droit à la reproduction du matériau concerné est utilisé est contraire à nos intérêts et que les instructions relatives à la protection du droit d'auteur ne sont pas systématiquement respectées.
Notre autorisation ne constitue en aucun cas une garantie que le matériau concerné est dégagé de tout droit de tiers et nous déclinons toute responsabilité à ce sujet.
4. Limitation de responsabilité et exclusion de responsabilité
Ce site internet a été aménagé avec le plus grand soin. Selon le § 7 al. 1 du TMG, nous sommes responsables en tant que prestataire de service de notre propre contenu sur ces pages conformément aux lois générales en vigueur. Selon les §§ 8 à 10 du TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus en tant que prestataire de service de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers. Par ailleurs, nous ne sommes pas tenus de rechercher activement les circonstances révélant des activités illicites. Les obligations de supprimer ces informations ou d'empêcher leur utilisation d'information après avoir pris connaissance de leur caractère illicite ne sont pas affectées par ce qui précède. Une responsabilité dans ce domaine n'est cependant possible qu'à compter de la prise de connaissance d'une violation concrète. Si nous prenons connaissance d'une telle violation, nous supprimerons les contenus concernés dans les plus brefs délais.
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5. Valeur juridique de la présente clause d'exclusion de responsabilité
La présente clause d'exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l'offre internet qui permet d'accéder à la présente page. Si certains éléments ou formulations du présent texte devaient ne pas ou ne plus correspondre à la situation juridique en vigueur ou n’y correspondre que partiellement, le contenu et la validité des éléments du document non concerné n'en seront pas affectés.